Pour toute vente ou échange de moteurs et pièces moteur
(voiture, poids lourd, 4x4, véhicule utilitaire, véhicule agricole) :
L'ACCEPTATION DE NOS OFFRES IMPLIQUE L'ADHESION A NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE CI-APRES |
| COMMANDE : |
Nos propositions sont toujours faite sans aucun engagement .Les marchandises commandées et livrées conformément à la commande ne pourront en aucun cas faire l’objet d’une reprise .Le contrat de vente n’étant parfait qu’après acceptation écrite de la commande par nos soins .le seul fait de nous passer une commande comporte de la part du client acceptation des conditions incluses sans restriction ni réserve. |
| DELAIS |
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Le retard pour quelque cause que ce soit ne peut en aucun cas être invoqué comme cause d’annulation et ne donne droit à aucune indemnité ni pénalité sauf convention contraire. |
| TRANSPORT |
Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quel que soit le mode de transport et sont toujours expédiées en port dû. Toutes contestations concernant le transport telles que le retard ou non arrivée à destination, manquants, détériorations de la marchandise ect …doive être réglées par le destinataire avec le transporteur. |
| PRIX |
Nos prix sont net HT facturés sur la base du tarif en vigueur. |
| MAJORATION |
Pour toutes pièces reconnues défectueuses ou non conforme par notre service vieille matière, une majoration sera appliquée selon le tarif de notre fournisseur |
| CLAUSE DE RESERVE |
Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, nous nous réservons la propriété des marchandises vendus jusqu’a complet paiement du prix, tous retard dans les paiements entraînent de plein droit et sans mise en demeure le paiement d’intérêts de retard au taux légal en vigueur à la date de l’échéance. |
| CONTESTATION |
En cas de contestation le tribunal de commerce de NANTES est le seul compétant même en cas de pluralité des défendeurs et quelle que soit la qualité de ceux-ci, de demande incidente, d’appel en garantie, et nonobstant toutes clauses contraires imprimées dans les bons de commande des acheteurs. |
| DUREE DE LA GARANTIE : |
Sont garanties 12 à 24 mois ou 60 000 Kms à compter de la date de vente, cette garantie s’entend pièces et main d’œuvre, elle est applicable qu’après reconnaissance par notre société. |
- Turbos Garantie 12 à 24 mois pièces
- Boite de vitesses Garantie 12 mois pièces
- Pompes à injection Garantie 12 mois pièces
- Moteurs occasion Garantie 3 mois pièces
(moteur et pompe injection sauf périphérie livré avec le moteur).
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Toute intervention au titre de la garantie devra faire l’objet d’un accord écrit de notre société La garantie main d’œuvre ne peut être accordé qu’aux mécaniciens réparateurs automobiles patentés.
L’application de notre garantie est également soumise aux consignes techniques obligatoires.
Parfait état du circuit de refroidissement (radiateur - durite - thermostat - pompe à eau - thermocontact - etc...).
Parfait état du circuit d’injection (pompe injection – injecteur).
Parfait état des systèmes d’alerte (manocontact de pression d’huile et pression d’eau).
Respect impératif des consignes techniques de montage du constructeur (niveaux-serrage- réglages-amorçages indispensable pour la mise en route du moteur). |
| EXCLUSION DE LA GARANTIE : |
| SONT EXCLUS DE LA GARANTIE |
Frais de remorquage et dépannage.
Frais d’immobilisation du véhicule.
Frais de location d’un véhicule de remplacement.
Frais de rapatriement des personnes.
Frais d’hébergement.
Frais d’ingrédients (huile moteur / boite, antigel, liquide de refroidissement, divers). |
| ANNULATION DE LA GARANTIE |
Réparation sans notre accord préalable .
Absence de preuve de garantie (certificat de garantie, facture).
Utilisation anormale de nos produits.
Montage non conforme aux données techniques prévues par le constructeur.
Détérioration du moteur par une casse extérieure (problème montage, organe circuit refroidissement défectueux, échangeur d’huile défectueux déplombage du système d’injection ).
Utilisation du véhicule dans des conditions anormales (véhicule compétition etc…).
Non retour des pièces défectueuses. |
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